Comptes-rendus du Conseil Municipal 2021
Comptes-rendus du Conseil Municipal 2022
Procès-verbaux du Conseil Municipal 2023
Modification des règles de publicité des actes à compter du 1er juillet 2022
À partir de ce 1er juillet 2022, les actes pris par les communes font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Le compte rendu du conseil municipal est remplacé par la liste des délibérations examinées.
Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires. Ce procès verbal sera consultable dès la prochaine séance de conseil municipal.
Listes des délibérations
liste des délibérations – 8 septembre 2022
liste des délibérations du 31 octobre 2022
liste des délibérations du 12 décembre 2022
liste des délibérations du 16 janvier 2023
liste des délibérations du 20 février 2023